Dernières actualités https://conseil34.ordre.medecin.fr/ fr Accompagner la personne nécessitant une mesure de protection juridique https://conseil34.ordre.medecin.fr/actualites/accompagner-la-personne-necessitant-une-mesure-de-protection-juridique <span class="field field--name-title field--type-string field--label-hidden">Accompagner la personne nécessitant une mesure de protection juridique</span> <span class="field field--name-uid field--type-entity-reference field--label-hidden"><span lang="" about="/user/3" typeof="schema:Person" property="schema:name" datatype="">wild anne (cd34)</span></span> <span class="field field--name-created field--type-created field--label-hidden">mer 22/01/2025 - 13:50</span> <div class="clearfix text-formatted field field--name-body field--type-text-with-summary field--label-visually_hidden"> <div class="field__label visually-hidden">Corps de texte</div> <div class="field__item"><p>La recommandation de bonnes pratiques professionnelles « <strong>Accompagner la personne nécessitant une mesure de protection juridique</strong> » a été élaborée par un groupe de travail pluridisciplinaire, composé de professionnels du droit, de professionnels d’établissements sociaux et médico-sociaux, de médecins, de familles concernées et de personnes concernées.</p> <p>Cette recommandation s’adresse aux professionnels exerçant au sein des services mandataires, des établissements et services sociaux et médico-sociaux hébergeant ou accompagnant les personnes en mesure de protection, aux médecins et équipes de soins, aux mandataires judiciaires à la protection des majeurs, aux préposés d’établissements, aux mandataires familiaux, , aux services sociaux de droit commun, aux personnes concernées et à leurs proches aidants. Elle peut aussi être utile aux juges des tutelles.</p> <p><strong>La recommandation  repose sur les principes suivants :</strong></p> <h2><strong><a href="https://www.has-sante.fr/jcms/p_3343657/fr/accompagner-la-personne-necessitant-une-mesure-de-protection-juridique-dans-l-exercice-de-ses-droits-et-vers-un-parcours-de-vie-inclusif-note-de-cadrage">Lien vers l'article </a></strong></h2></div> </div> Wed, 22 Jan 2025 12:50:51 +0000 wild anne (cd34) 151 at https://conseil34.ordre.medecin.fr Mise à jour des modèles d'affiches d'honoraires - Modèles à télécharger https://conseil34.ordre.medecin.fr/actualites/mise-jour-des-modeles-daffiches-dhonoraires-modeles-telecharger <span class="field field--name-title field--type-string field--label-hidden">Mise à jour des modèles d&#039;affiches d&#039;honoraires - Modèles à télécharger</span> <span class="field field--name-uid field--type-entity-reference field--label-hidden"><span lang="" about="/user/3" typeof="schema:Person" property="schema:name" datatype="">wild anne (cd34)</span></span> <span class="field field--name-created field--type-created field--label-hidden">jeu 16/01/2025 - 10:36</span> <div class="clearfix text-formatted field field--name-body field--type-text-with-summary field--label-visually_hidden"> <div class="field__label visually-hidden">Corps de texte</div> <div class="field__item"><p>Dans le cadre des contrôles menés par la DGCCRF au sein des cabinets médicaux concernant les obligations d’information des patients, notamment en matière d’honoraires et de leur affichage, il est rappelé que ces informations doivent être clairement visibles dans la salle d’attente ainsi qu’au lieu d’encaissement (cabinet de consultation, secrétariat…).</p> <p> </p> <p>Vous trouverez, ci-joint, les modèles d’affiches établis par le Conseil national mis à jour compte tenu des nouveaux tarifs des consultations chez les médecins entrés en vigueur le 22 décembre 2024.</p> <p> </p> <p>Ces modèles vont être publiés sur le site du Conseil national et communiqués à la DGCCRF. Des modèles pour les spécialistes en pédiatrie, en gériatrie, en gynécologie médicale, en médecine physique et de réadaptation, en psychiatrie et en neurologie seront diffusées ultérieurement.</p></div> </div> Thu, 16 Jan 2025 09:36:34 +0000 wild anne (cd34) 109 at https://conseil34.ordre.medecin.fr Améliorer l’accès aux soins des personnes en situation de handicap : les ressources de Coactis Santé https://conseil34.ordre.medecin.fr/actualites/ameliorer-lacces-aux-soins-des-personnes-en-situation-de-handicap-les-ressources-de <span class="field field--name-title field--type-string field--label-hidden">Améliorer l’accès aux soins des personnes en situation de handicap : les ressources de Coactis Santé</span> <span class="field field--name-uid field--type-entity-reference field--label-hidden"><span lang="" about="/user/3" typeof="schema:Person" property="schema:name" datatype="">wild anne (cd34)</span></span> <span class="field field--name-created field--type-created field--label-hidden">ven 10/01/2025 - 14:16</span> <div class="clearfix text-formatted field field--name-body field--type-text-with-summary field--label-visually_hidden"> <div class="field__label visually-hidden">Corps de texte</div> <div class="field__item"><p>L’association <a href="https://coactis-sante.fr/"><strong>Coactis Santé</strong></a> s’engage activement pour rendre les soins plus accessibles aux personnes en situation de handicap. Grâce à des outils pédagogiques et des ressources adaptées, elle accompagne patients et professionnels de santé dans leurs démarches et interactions. Voici un aperçu des initiatives phares proposées par Coactis Santé.</p> <p> </p> <h5><strong><a href="https://santebd.org/">SantéBD </a>: des supports pédagogiques adaptés pour tous</strong></h5> <p>Le site<a href="https://santebd.org/"> <strong>SantéBD</strong> </a>propose des documents en <strong>Facile à Lire et à Comprendre (FALC)</strong>, conçus pour faciliter la compréhension des soins et des démarches médicales. Cette boîte à outils pédagogique inclut :</p> <ul><li><strong>Bandes dessinées personnalisables</strong> pour enfants et adultes ;</li> <li><strong>Posters et vidéos</strong> explicatifs ;</li> <li>Une <strong>banque d’images</strong> dédiée à la santé.</li> </ul><p>Ces ressources permettent de mieux préparer les rendez-vous médicaux, de favoriser l’acceptation des soins et de renforcer le dialogue entre patients et soignants. Elles offrent également des solutions pour expliquer simplement des messages de prévention.</p> <p>Vous trouverez en pièce jointe la liste complète des bandes dessinées disponibles.</p> <p> </p> <h5><strong><a href="https://handiconnect.fr/">HandiConnect.fr</a> : un appui pour les professionnels de santé</strong></h5> <p>Pour les professionnels de santé, la plateforme <a href="https://handiconnect.fr/"><strong>HandiConnect.fr</strong></a> met à disposition des outils spécifiques afin de mieux répondre aux besoins des patients en situation de handicap. Parmi ces ressources :</p> <ul><li>Des <strong>fiches-conseils</strong> élaborées par des experts pluridisciplinaires, apportant des repères pratiques sur les spécificités des différents handicaps ;</li> <li>Des <strong>modules d’e-learning gratuits</strong> pour renforcer les compétences ;</li> <li>Un <strong>annuaire de formations</strong> dédiées aux différents handicaps et à leurs particularités ;</li> <li>Un accès à une <strong>expertise sur-mesure</strong>, permettant de trouver des réponses face à des situations de soins spécifiques.</li> </ul><p> </p> <p>Pour en savoir plus, rendez-vous sur les sites <a href="https://santebd.org/"><strong>SantéBD.org</strong></a> et <a href="https://handiconnect.fr/"><strong>HandiConnect.fr</strong>.</a></p> <p> </p> <p>Pour tout renseignements complémentaires : Marie-Aude LE BARON, Chargée de Mission Handi - Cap - Santé - Occitanie Est Coactis Santé, partenaire de l'ARS Occitanie 06 18 43 54 36 <a href="mailto:marieaude.lebaron@coactis-sante.fr">marieaude.lebaron@coactis-sante.fr</a></p></div> </div> Fri, 10 Jan 2025 13:16:34 +0000 wild anne (cd34) 106 at https://conseil34.ordre.medecin.fr Dispositifs médicaux injectables à base d’acide hyaluronique ou d’autres produits dérivés de comblement non conformes https://conseil34.ordre.medecin.fr/actualites/dispositifs-medicaux-injectables-base-dacide-hyaluronique-ou-dautres-produits-derives-de <span class="field field--name-title field--type-string field--label-hidden">Dispositifs médicaux injectables à base d’acide hyaluronique ou d’autres produits dérivés de comblement non conformes</span> <span class="field field--name-uid field--type-entity-reference field--label-hidden"><span lang="" about="/user/3" typeof="schema:Person" property="schema:name" datatype="">wild anne (cd34)</span></span> <span class="field field--name-created field--type-created field--label-hidden">jeu 26/12/2024 - 11:18</span> <div class="clearfix text-formatted field field--name-body field--type-text-with-summary field--label-visually_hidden"> <div class="field__label visually-hidden">Corps de texte</div> <div class="field__item"><p>Information du Directeur de L'ARS :</p> <p> </p> <p>Suite à un contrôle douanier d’une société en région Occitanie mettant en vente des produits à visée esthétique sur son site internet, l’Agence Régionale de Santé Occitanie alerte les médecins pratiquant des injections de produits de comblement à visée esthétique, et plus généralement tous les professionnels de santé, de la circulation actuellement de <strong>dispositifs médicaux injectables à base d’acide hyaluronique ou dérivé non conformes</strong>.</p> <p> </p> <p>Ainsi, certains dispositifs médicaux vendus ne sont pas conformes avec le règlement Européen UE 2017/745, du fait d’une absence d’étiquetage et de notice d’utilisation en langue française, d’une absence de marquage CE ou d’un marquage CE basé sur l’ancienne directive Européenne 93/42/CEE (qui a été remplacée par le règlement Européen 217/745) et ne respectant pas les dispositions transitoires permettant aux dispositifs médicaux avec un marquage CE basé sur la directive 93/42/CEE de pouvoir continuer à circuler jusqu'au 31 décembre 2027.</p> <p> </p> <p><strong>L’absence de conformité de ces dispositifs médicaux au règlement Européen ne permet pas de garantir leur sécurité et peut entrainer des risques pour la santé car : </strong></p> <p>les conditions de production et de transport ne sont pas garanties, les dispositifs peuvent contenir des produits non indiqués sur l’étiquetage ou être de mauvaise qualité sanitaire ;</p> <p> il n’y a pas d’évaluation de la conformité de ces dispositifs par un organisme notifié, structure compétente d’évaluation des dispositifs médicaux.</p> <p> </p> <p> </p> <p><strong>Comment vérifier la conformité d’un dispositif médical ? </strong></p> <p>Nous vous recommandons :</p> <p>De vous procurer les dispositifs médicaux injectables à base d’acide hyaluronique ou dérivé auprès d’une pharmacie d’officine ou directement auprès du fabricant ou de l’un de ses distributeurs officiels et de réclamer le certificat de marquage CE répondant aux exigences du <strong>règlement UE 2017/745 </strong>;</p> <p>De vérifier que chaque dispositif médical comporte un marquage CE accompagné des 4 chiffres de l’organisme notifié (article R.5211-16 du Code de la santé publique) ;</p> <p> De vérifier que l’étiquetage et la notice d’utilisation soient en langue française (article R.5211-20 du CSP) et conformes aux exigences du <strong>règlement UE 2017/745 </strong>: le dispositif doit impérativement être accompagné des informations nécessaires à son identification et de celles de son fabricant, ainsi que de toute information relative à la sécurité et aux performances utile à l'utilisateur. Ces informations peuvent figurer sur le dispositif lui-même (sur le conditionnement ou sur la notice d'utilisation) et, si le fabricant dispose d'un site Web, sont mises à disposition et mises à jour sur son site internet.</p> <p> </p> <p><strong>Comment signaler une non-conformité ? </strong></p> <p>Une non-conformité concernant un dispositif médical peut être signalée à l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) à l’adresse mail :</p> <h6><u><strong><a href="mailto:dmcdiv@ansm.sante.fr">dmcdiv@ansm.sante.fr</a></strong></u></h6></div> </div> Thu, 26 Dec 2024 10:18:58 +0000 wild anne (cd34) 103 at https://conseil34.ordre.medecin.fr Soins à domicile : gradation des soins et coordination - Plaquettes pour se repérer https://conseil34.ordre.medecin.fr/actualites/soins-domicile-gradation-des-soins-et-coordination-plaquettes-pour-se-reperer <span class="field field--name-title field--type-string field--label-hidden">Soins à domicile : gradation des soins et coordination - Plaquettes pour se repérer</span> <span class="field field--name-uid field--type-entity-reference field--label-hidden"><span lang="" about="/user/3" typeof="schema:Person" property="schema:name" datatype="">wild anne (cd34)</span></span> <span class="field field--name-created field--type-created field--label-hidden">jeu 26/12/2024 - 10:50</span> <div class="clearfix text-formatted field field--name-body field--type-text-with-summary field--label-visually_hidden"> <div class="field__label visually-hidden">Corps de texte</div> <div class="field__item"><p>L'évolution des organisations de soins à domicile, de l'offre de premier recours et l’émergence de nouveaux dispositifs d’orientation rendent indispensable la diffusion d'une information claire, simplifiée et accessible aux professionnels de santé ainsi qu’aux usagers.</p> <p> </p> <p>C'est dans cette optique que l'ARS, l'Assurance Maladie, la FNEHAD, ainsi que les URPS (infirmiers, kinésithérapeutes, pharmaciens et médecins) de la région Occitanie se sont unis pour concevoir deux plaquettes interactives décrivant :</p> <ul><li>Les dispositifs de prise en charge des soins à domicile,</li> <li>Les structures de soins primaires et de coordination du parcours patient.</li> </ul><p> </p> <p>Ces documents, à la fois pratiques et synthétiques, apportent une vision précise du rôle et de la place de chaque acteur dans les dispositifs existants en ville.</p> <p> </p> <p>Les professionnels de santé libéraux ont une importance cruciale dans ces organisations, pour assurer la continuité et la qualité des soins.</p> <p> </p> <p><em>Le contenu sera revu une fois par an pour prendre en compte les évolutions législatives, règlementaires ou encore les dispositions régionales.</em></p> <p> </p> <table><tbody><tr><td> <p><strong>L’équipe Soins Primaires</strong> Direction du Premier Recours | Pôle soins primaires</p> <p>______________________________________________________________________</p> <p> </p> <p><strong>Agence régionale de santé Occitanie</strong></p> <p>26-28, Parc-Club du Millénaire | 1 025, rue Henri Becquerel | CS 30001 | 34067 MONTPELLIER Cedex 2</p> </td> </tr></tbody></table></div> </div> Thu, 26 Dec 2024 09:50:04 +0000 wild anne (cd34) 100 at https://conseil34.ordre.medecin.fr l'URPS présente : Med'in Occ, une plateforme et un service NON COMMERCIALE pour accompagner les MÉDECINS TOUTES SPÉCIALITÉS tout au long d'un EXERCICE LIBÉRAL. https://conseil34.ordre.medecin.fr/actualites/lurps-presente-medin-occ-une-plateforme-et-un-service-non-commerciale-pour-accompagner <span class="field field--name-title field--type-string field--label-hidden">l&#039;URPS présente : Med&#039;in Occ, une plateforme et un service NON COMMERCIALE pour accompagner les MÉDECINS TOUTES SPÉCIALITÉS tout au long d&#039;un EXERCICE LIBÉRAL.</span> <span class="field field--name-uid field--type-entity-reference field--label-hidden"><span lang="" about="/user/3" typeof="schema:Person" property="schema:name" datatype="">wild anne (cd34)</span></span> <span class="field field--name-created field--type-created field--label-hidden">mer 18/12/2024 - 15:57</span> <div class="clearfix text-formatted field field--name-body field--type-text-with-summary field--label-visually_hidden"> <div class="field__label visually-hidden">Corps de texte</div> <div class="field__item"><h4><a href="https://www.medecin-occitanie.org/med-in-occ/">Méd’In Occ</a> est une initiative qui permet d’accompagner de façon humaine et personnalisée les médecins d’Occitanie ou qui souhaitent s’y installer, en se concentrant sur la gestion et les responsabilités d’une entreprise individuelle ou d’une société :</h4> <ul><li>quelle que soit la spécialité concernée ;</li> <li>en prenant en compte les aspirations personnelles ;</li> <li>tout au long de l’exercice professionnel,</li> </ul><h3><a href="https://www.medecin-occitanie.org/med-in-occ/">Accéder au service </a></h3></div> </div> Wed, 18 Dec 2024 14:57:45 +0000 wild anne (cd34) 97 at https://conseil34.ordre.medecin.fr Le CCAS de Montpellier recherche des médecins coordonnateurs pour renforcer la prise en charge des aînés https://conseil34.ordre.medecin.fr/actualites/le-ccas-de-montpellier-recherche-des-medecins-coordonnateurs-pour-renforcer-la-prise-en <span class="field field--name-title field--type-string field--label-hidden">Le CCAS de Montpellier recherche des médecins coordonnateurs pour renforcer la prise en charge des aînés</span> <span class="field field--name-uid field--type-entity-reference field--label-hidden"><span lang="" about="/user/3" typeof="schema:Person" property="schema:name" datatype="">wild anne (cd34)</span></span> <span class="field field--name-created field--type-created field--label-hidden">ven 06/12/2024 - 15:32</span> <div class="clearfix text-formatted field field--name-body field--type-text-with-summary field--label-visually_hidden"> <div class="field__label visually-hidden">Corps de texte</div> <div class="field__item"><p>Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Montpellier, acteur de la solidarité sur le territoire, recherche activement des <strong>médecins coordonnateurs</strong> pour deux de ses 7 EHPAD. Ces postes sont vacants depuis plusieurs mois, ce qui complique la continuité de la prise en charge des résidents.</p> <p><strong>Si vous êtes intéressé(e) ou souhaitez en savoir plus, veuillez contactez le CCAS :</strong> <strong>Adresse :</strong> 125 place Thermidor - CS 63998 - 34060 Montpellier <strong>Téléphone :</strong> 04 99 52 77 00</p></div> </div> Fri, 06 Dec 2024 14:32:47 +0000 wild anne (cd34) 94 at https://conseil34.ordre.medecin.fr Accompagnement gériatrique renforcé : l'Équipe Parcours Santé Personnes Âgées (EPSPA) à vos côtés pour la prise en charge des patients âgés https://conseil34.ordre.medecin.fr/actualites/accompagnement-geriatrique-renforce-lequipe-parcours-sante-personnes-agees-epspa-vos <span class="field field--name-title field--type-string field--label-hidden">Accompagnement gériatrique renforcé : l&#039;Équipe Parcours Santé Personnes Âgées (EPSPA) à vos côtés pour la prise en charge des patients âgés</span> <span class="field field--name-uid field--type-entity-reference field--label-hidden"><span lang="" about="/user/3" typeof="schema:Person" property="schema:name" datatype="">wild anne (cd34)</span></span> <span class="field field--name-created field--type-created field--label-hidden">ven 06/12/2024 - 15:25</span> <div class="clearfix text-formatted field field--name-body field--type-text-with-summary field--label-visually_hidden"> <div class="field__label visually-hidden">Corps de texte</div> <div class="field__item"><p>L’<strong>Équipe Parcours Santé Personnes Âgées (EPSPA</strong>) du CHU de Montpellier est à votre disposition <strong>pour vous accompagner</strong> dans la <strong>prise en charge des personnes âgées à domicile et en EHPAD</strong>.</p> <p> </p> <p><strong>Ce que nous proposons :</strong></p> <ul><li>Pour vos<strong> patient âgées de <u>plus de 75 ans</u>, vivant <u>au domicile</u> </strong>(y compris résidence sénior)<strong>, avec <u>difficultés à se déplacer</u> :</strong> <ul><li>Un avis pluridisciplinaire réalisé par <strong>l’Équipe Mobile de Gériatrie Extra-Hospitalière </strong>au domicile de votre patient</li> </ul></li> <li>Pour vos <strong><u>patients d’EHPAD</u></strong> : <ul><li>En <strong>situations aigües complexes ou nécessitant une hospitalisation (hors urgences vitales) </strong>: <ul><li>Un <strong>avis gériatrique</strong> pour vous accompagner dans la prise en charge de vos résidents</li> <li>Des <strong>admissions directes</strong> en unité de soins pour <strong>éviter le recours au service des urgences</strong></li> </ul></li> <li>Pour toutes situations préventives ou en regard d’un syndrome gériatrique non urgent (situation gériatrique ressentie comme complexe, polymédication/iatrogénie, troubles psychocomportementaux, situation éthique), un <strong>avis pluridisciplinaire</strong> de notre <strong>Équipe Parcours Santé Personnes Âgées </strong>avec mobilisation de <strong>l’Équipe Mobile de Psycho-Gériatrie </strong>pour une évaluation sur place.</li> </ul></li> </ul><p> </p> <p><strong>Comment nous contacter ?</strong></p> <ul><li>Pour toute <strong>demande urgente</strong> pour les <strong>résidents d’EHPAD</strong> pour <strong>avis gériatrique</strong> en situation aigües complexe <u>ou</u> de <strong>demande d’hospitalisation</strong> : <ul><li>Nous contacter par <strong>téléphone au 04 67 33 53 66 </strong>– du lundi au vendredi de 9h à 18h et week-end et jours fériés de 9h à 12h</li> </ul></li> <li>Pour toute demande pour <strong>vos patients âgés vivant à domicile </strong><u>ou</u><strong> </strong>toute<strong> situation</strong> <strong>non urgente en EHPAD</strong> : <ul><li>Remplir le <strong>formulaire dédié</strong> (inclus dans le PDF ci-joint), à nous retourner à <a href="mailto:epspa@chu-montpellier.fr">epspa@chu-montpellier.fr</a></li> </ul></li> </ul><p> </p></div> </div> Fri, 06 Dec 2024 14:25:25 +0000 wild anne (cd34) 91 at https://conseil34.ordre.medecin.fr Enquête : Diagnostic des Troubles du Spectre de l'Autisme chez l'adulte : Où en est-on ? https://conseil34.ordre.medecin.fr/actualites/enquete-diagnostic-des-troubles-du-spectre-de-lautisme-chez-ladulte-ou-en-est <span class="field field--name-title field--type-string field--label-hidden">Enquête : Diagnostic des Troubles du Spectre de l&#039;Autisme chez l&#039;adulte : Où en est-on ? </span> <span class="field field--name-uid field--type-entity-reference field--label-hidden"><span lang="" about="/user/3" typeof="schema:Person" property="schema:name" datatype="">wild anne (cd34)</span></span> <span class="field field--name-created field--type-created field--label-hidden">mer 04/12/2024 - 15:43</span> <div class="clearfix text-formatted field field--name-body field--type-text-with-summary field--label-visually_hidden"> <div class="field__label visually-hidden">Corps de texte</div> <div class="field__item"><h4><strong>Diagnostic des Troubles du Spectre de l'Autisme chez l'adulte : Où en est-on ? </strong></h4> <p> </p> <p>Je suis Claire MALLET, diagnostiquée autiste (TSA de niveau 1) il y a près de 10 ans (à 19 ans) et initiatrice d'un groupe d'échanges pour les adultes autistes ou en questionnement.  </p> <p> Après toutes ces années, le constat est sans appel : Le parcours de diagnostic pour les adultes reste toujours très difficile d'accès, que ce soit en libéral ou dans les structures publiques. </p> <p> Même si le nombre de professionnels de santé capables de réaliser un pré-diagnostic ou un suivi a augmenté de manière non négligeable, celui des médecins spécialisés ou formés au diagnostic des TSA chez les adultes reste très faible. Cela conduit à une errance diagnostique et à des prises en charge peu ou pas adaptées. </p> <p> <strong>Cette enquête, anonyme et d'une durée de 5 minutes maximum, a donc pour but de comprendre pourquoi si peu de psychiatres et de médecins généralistes se forment au diagnostic des TSA chez l'adulte, et quelles solutions pourraient permettre de changer cela, afin de faciliter les démarches diagnostiques. </strong></p> <p> <strong>Elle s'adresse, dans toute la France :  - aux psychiatres et aux médecins généralistes ou du travail spécialisés/formés au diagnostic des TSA chez les adultes </strong></p> <p> <strong>- aux psychiatres et aux médecins généralistes ou du travail non formés au diagnostic des TSA chez les adultes </strong></p> <p> <strong>- aux internes en médecine se destinant à devenir psychiatres ou médecins généralistes</strong></p> <p> </p> <p> </p> <p> N'hésitez pas à partager cette enquête à vos confrères, pour avoir un recueil de données le plus important possible ! </p> <p> Si besoin, vous pouvez me contacter par mail à : <a href="mailto:claire.mallet@live.fr">claire.mallet@live.fr</a></p> <h3><a href="https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSfcnVBAaU_bptxY0d3XoP2UdHQ9hmpy1PwWJzbnub52nB4mWw/viewform?pli=1">Questionnaire</a></h3></div> </div> Wed, 04 Dec 2024 14:43:53 +0000 wild anne (cd34) 90 at https://conseil34.ordre.medecin.fr certificat de décès - établissement - nouveaux modèles https://conseil34.ordre.medecin.fr/actualites/certificat-de-deces-etablissement-nouveaux-modeles <span class="field field--name-title field--type-string field--label-hidden">certificat de décès - établissement - nouveaux modèles</span> <span class="field field--name-uid field--type-entity-reference field--label-hidden"><span lang="" about="/user/3" typeof="schema:Person" property="schema:name" datatype="">wild anne (cd34)</span></span> <span class="field field--name-created field--type-created field--label-hidden">mar 03/12/2024 - 09:53</span> <div class="clearfix text-formatted field field--name-body field--type-text-with-summary field--label-visually_hidden"> <div class="field__label visually-hidden">Corps de texte</div> <div class="field__item"><p>Lors d'un décès, la loi prévoit que l'autorisation de fermeture du cercueil ne peut être délivrée qu'au vu d'un certificat attestant du décès, établi le plus souvent par un médecin, dans des conditions fixées réglementairement.</p> <p> </p> <p>Le certificat de décès est rédigé sur des modèles CERFA, établis par le ministère chargé de la santé.</p> <p> </p> <p><u>L'arrêté du 29 mai 2024 modifié</u>, relatif aux deux modèles de certificat de décès, institue deux nouveaux modèles de certificat de décès.</p> <p> </p> <ol><li><strong><u>Nouveaux modèles de certificat de décès</u></strong></li> </ol><p>Le premier modèle concerne les décès infantiles jusqu'à 364 jours de vie (mort-nés exclus). Le second modèle concerne les décès à partir de 365 jours.</p> <p> </p> <p>Le volet administratif (partie haute et publique du certificat) est commun aux deux modèles. En revanche, le volet médical (partie basse confidentielle et non identifiante du certificat) est propre à chacun des deux certificats.</p> <p> </p> <h2>Ces nouveaux modèles doivent être utilisés par les médecins à partir du 1er janvier 2025.</h2> <p> </p> <p>Les médecins pourront se procurer ces certificats de décès:</p> <p> </p> <ul><li><em>Sur support électronique : </em>sur le site internet dédié de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) à l'adresse suivante : <u>htt</u><u>c</u><u>s</u><u>:</u><u>//certdc</u><u>.</u><u>inserm.fr</u></li> </ul><p> </p> <ul><li> <ul><li>sur      l'application       mobile      dédiée      de      l"lnserm       à      l'adresse      suivante <u>htt</u><u>p</u><u>s://certdc.inserm.fr/mobile</u> ;</li> </ul></li> </ul><p> </p> <ul><li> <ul><li>sur le site internet d'une personne morale de droit public ou privé ayant conclu une convention avec l'lnserm l'y autorisant.</li> </ul></li> </ul><p> </p> <ul><li><em>Sur support papier </em>: auprès des Agences régionales de santé.</li> </ul><p> </p> <ol><li><strong><u>Modalités de certification des décès</u></strong></li> </ol><p>Il existe aujourd'hui deux moyens d'établir un certificat de décès ·</p> <p> </p> <ul><li><strong><em>L<u>a certification électronique</u></em></strong></li> </ul><p>Les médecins rédigent les certificats de décès en ligne et sur les tablettes et smartphones avec l'application CertDc. Pour certifier en ligne, il faut se connecter à <u>Certoc.</u></p> <p>Le site CertDc permet la transmission des causes médicales de décès à l'lnserm en quelques minutes (organisme chargé de la collecte et de l'analyse des causes de décès depuis 1968).</p> <p> </p> <ul><li><strong><u><em>La certification papier</em></u></strong></li> </ul><p>Elle peut être utilisée exceptionnellement, à condition que le décès n'ait pas eu lieu dans un établissement de santé ou dans un EHPAD.</p> <p> </p> <p>Le médecin renseigne et signe les deux volets du certificat de décès ainsi que chacun des trois feuillets du volet administratif. Il clôt le volet médical avant la transmission du certificat de décès, par voie postale, à la mairie du lieu de décès.</p></div> </div> Tue, 03 Dec 2024 08:53:26 +0000 wild anne (cd34) 89 at https://conseil34.ordre.medecin.fr